L'Apicole Colombine: Conditions Générales de Vente.

 

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par L'ABEILLE COLOMBINE - domiciliée à 15 impasse des vignes 38690 Colombe, Inscrite au registre du commerce sous le numéro , sur le site internet www.labeillecolombine.fr

 

 

I. Les Produits

Les produits régis par les présentes Conditions Générales de Vente sont ceux qui figurent sur le Site Internet www.labeillecolombine.fr.

Produits indisponibles : Ils sont signalés sur notre site internet comme étant épuisé et aucun engagement quant à leur livraison ne peut être pris.

Pour les produits disponibles, nos offres sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de sa commande, le client sera informé par courrier électronique ou par téléphone dans un délai de 48 H (jours ouvrés). Le client pourra alors demander l'annulation et le remboursement de sa commande ou l'échange du ou des produits manquants.

Les Produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de L'ABEILLE COLOMBINE ne pourrait être engagée. Les photographies des Produits ne sont pas contractuelles.

Les produits proposées contenant de l'alcool ne sont disponible à la vente pour les personnes mineurs.

II. La Durée de Validité

Les offres sur le site sont valables pendant leur présence en ligne.

III. Validation des commandes

Pour officialiser sa commande, le client doit obligatoirement accepter l'intégralité des présentes Conditions Générales, avoir confirmer qu'il avait prit en compte qu'aucune livraisons n'étaient proposé et de procéder au règlement en ligne ou à la reception.

Les données enregistrées par www.labeillecolombine.fr constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par le client.
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Toute commande passée emporte l'adhésion du client, et ce sans aucune restriction aux Conditions Générales de Vente de L'ABEILLE COLOMBINE.

IV .Conditions de règlement

Les commandes passées sur le site www.labeillecolombine.fr peuvent être règlé en ligne par les moyens de règlement proposé sur le site.

Le règlement par chèque , carte de crédit ou liquide est proposé lors du retrait de la commande.

V. Délais de traitement des commandes et  récupération.

Dès confirmation par l’établissement bancaire de l’acceptation du paiement de l’acheteur, L'ABEILLE COLOMBINE traitera la commande dans la limite des stocks disponibles.

La récupération des commandes confirmées s’effectueront les mercredis et vendredis de 15h30 à 18h30 au 15 impasse des vignes 38690 colombe.
Les commandes seront à récupérer par l’acheteur à 15 impasse des vignes 38690 colombe. Pour les commandes passées sur le site avant le mardi minuit, les commandes seront mit a disposition dès le lendemain 15h30, pour les commandes passées avant le jeudi minuit, les commandes seront mit a disposition dès le lendemain 15h30.

Aucune commande n'est proposé à la livraison.

Toute commande non récupéré dans un délais de 15 jours sera annulée.

VI. Prix

Les prix des produits affichés sur le site www.labeillecolombine.fr sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (T.T.C)

La "TVA non applicable selon l'article 293B du code général des impots"

Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par L'ABEILLE COLOMBINE à tout moment.

IX. Droit de rétractation

L'ABEILLE COLOMBINE accepte tout droit de rétractation sur simple demande si elle interviens avant la récupération de celle ci.

X. Confidentialité de vos données personnelles

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.
Pour l'exercer, il suffit qu'il nous en fasse la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant son nom, prénom, adresse et si possible sa référence client :

Par courrier électronique : labeillecolombine@gmail.com

Par courrier :

L'ABEILLE COLOMBINE

15 impasse des vignes

38690 colombe

 

XII. Dispositions divers

a. Problèmes informatiques ou techniques sur le Site

L'ABEILLE COLOMBINE décline toute responsabilité en cas d’interruption, de mauvais fonctionnement, ou d’intrusion frauduleuse sur le Site. L'ABEILLE COLOMBINE ne pourra pas être tenue responsable en cas de pertes de données ou fichiers consécutives à la consultation du Site. Il appartient à l’Acheteur d’effectuer toutes les sauvegardes nécessaires avant la passation de sa commande sur le Site.

b. Force majeure

La responsabilité de L'ABEILLE COLOMBINE ne pourra pas être engagée pour non-respect total ou partiel des obligations des présentes CGV en cas de survenance d’un évènement de force majeure tel que défini par l’article 1148 du code civil.